Les présidents de la République française - Premier épisode

Cette note est la première d'une série de 22 consacrées chacune à l'un des présidents de la République (je m'abstiendrai d'une note sur le mandat non encore achevé du vingt-troisième président de la République, M. Sarkozy).

Ca c'est moi tout seul que je l'ai fait
C'est beau hein ?

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Avant-propos :

Vous l'avez tous appris dans vos livres d'histoire, la République a été pour la première fois instaurée en France après la suspension du roi de France le 10 août 1792 suite à une insurrection populaire dirigée contre le régime de monarchie parlementaire à peine esquissé (le tout dans le cadre d'une guerre avec l'Autriche, d'une contre-révolution dirigée depuis la Belgique et l'empire de Prusse, de soulèvements dans 22 départements et dans les colonies, d'une guerre civile en Vendée et en Bretagne et d'une pression populaire accrue appelant à la poursuite de la Révolution à Paris et Lyon). Cependant, cette République, réellement proclamée le 21 septembre par la Convention nationale, est un régime monocaméral et parlementaire, c'est-à-dire que pour toutes institutions, on dispose d'une chambre, la Convention, et que le pouvoir est exercé par une assemblée. Il n'y a pas de séparation entre les 3 pouvoirs identifiés par Montesquieu (exécutif, législatif, judiciaire), tous détenus par la Convention (même s'il existe des parlements régionaux qui, eux, pratiquent une relative séparation des pouvoirs).

De fait, s'il y a bien une tête à l'état à travers le Comité de Salut Public, créé à la suite de la suspension de la Constitution le temps de rétablir la paix, il n'y a pas de président de la République, cette drôle d'idée instaurée deux décennies auparavant par nos cousins d'outre-Atlantique qui ne voulaient pas choisir entre la dictature et la république et ont trouvé à travers un système institutionnel fondé sur un texte constitutionnel relativement court, plus une déclaration de principes qu'une Constitution, auquel on accole une tête dans la personne d'un président élu par des notables un bon moyen de concilier les avantages des deux systèmes envisagés. Pour les élus du peuple de France (en fait les élus de moins du dixième du peuple), ce genre de pouvoir personnel institutionnalisé est totalement opposé à la République et à ses idéaux. On sait l'hypocrisie de cette position : Maximilien de Robespierre, en tant que principal dirigeant du Comité, disposait de pouvoirs dictatoriaux et constituait la véritable "tête" de l'état.

Toujours est-il qu'il faudra attendre la deuxième République pour que les républicains se fassent à l'idée d'avoir un président. Il faut dire que, tandis que la France est passé par les différents régimes que furent la République (conventionnelle puis dirigée), le Consulat, l'Empire, la Monarchie restaurée puis la Monarchie constitutionnelle (dite "de juillet"), sans parler de l'éphémère première restauration, les États-Unis, malgré de vives tensions avec le Canada britannique et le Mexique (que ce soit sous l'empire, la république ou la dictature), ont réussi à conserver un régime à la fois stable et souple, pouvant s'adapter aux différentes situations et orientations politiques et idéologiques. Pour les républicains menés par le marquis de La Fayette, la raison de la stabilité du régime est principalement la personnalisation du pouvoir à travers une figure qui fait office de guide de la politique générale de la nation : le président de la République. Ainsi quand l'insurrection chasse le roi Louis-Philippe, l'assemblée nationale constituante décide-t-elle de fournir à la France un régime présidentiel.

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Premier président de la République française : Louis-Napoléon Bonaparte (20/04/1808 - 09/01/1873)

Régime en place : deuxième République

Mandat : 10/12/1848 - 07/11/1852

Durée du mandat : 3 ans, 10 mois, 28 jours

Âge d'accession à la présidence : 40 ans, 7 mois, 20 jours

Cause de fin prématurée du mandat : instauration du Second Empire

Orientation ou parti : Parti de l'Ordre (royalistes légitimistes et orléanistes, bonapartistes, républicains libéraux)

L'unique mandat de celui qui fut par la suite le second Empereur des Français sous le nom de Napoléon III est divisé en trois périodes, dont les deux premières sont admirablement traitées dans l'ouvrage le 18 Brumaire de Louis-Napoléon Bonaparte, par Karl Marx.

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Première période : le régime de l'Ordre

Lorsque la République est instaurée, un conseil des ministres est formé sur le modèle du Comité de Salut Public (nous omettrons ici l'éphémère Commission Exécutive). A sa tête, le général Cavaignac, surnommé "le tyran bourgeois" par les socialistes et une partie des républicains les plus radicaux (entre autres Raspail, considéré à juste titre plus extrême que des socialistes comme Ledru-Rollin ou "l'enfermé" Blanqui). En attendant la promulgation de la Constitution, c'est lui qui doit maintenir l'ordre, si besoin par la force et une répression sanglante, comme lors des Journées de juin, où à la suite d'une insurrection ouvrière, plusieurs centaines de morts sur trois jours sont à déplorer côté insurgés (le nombre de 2000 morts avancé dans un premier temps par Marx semble à tous quelque peu exagéré). Il perd ce faisant la popularité des ouvriers des villes tout en renforçant celle des notables de province, mais pense avoir derrière lui la majorité du monde rural. C'est pourquoi il se lance sans hésiter dans ce qui fut la toute première campagne électorale pour la présidence de la République. Face à lui, un adversaire inattendu, soutenu par le Parti de l'Ordre - agrégat de royalistes et de républicains soucieux de "maintenir l'ordre" dirigé en sous-main par Adolphe Thiers - Louis-Napoléon Bonaparte, neveu de qui vous savez.

Le 10 décembre 1848, le résultat est sans appel : avec plus de 74% des suffrages exprimés (5 434 000 voix environ) dès le premier tour - la Constitution prévoyait qu'en cas de ballotage c'était à l'Assemblée, en l'occurrence la Constituante, de choisir le président, stratagème qui devait permettre à Cavaignac d'être élu - contre moins de 20% pour Cavaignac (1 448 000 voix environ), les trois autres candidats réunissant moins de 400 000 voix, le neveu Bonaparte est élu premier président de la République française. On notera que Cavaignac refusa de lui prêter serment.

Dans la Constitution, le président dispose de peu de pouvoirs et prérogatives. Il est encadré par l'Assemblée Nationale ainsi que par le Conseil d'État et ne dispose que d'une marge de manœuvre limitée. Tout juste peut-il nommer lui-même ses ministres (l'Assemblée peut déchoir son ministère par un vote simple). Ses premiers mois à ce poste furent assez mouvementé, notamment du fait que la majorité de l'Assemblée était républicaine et libérale alors qu'il avait été l'élu choisi par les contre-révolutionnaires, les royalistes et la Réaction. En avril 1849, l'Assemblée Nationale succède à la Constituante et confirme le Parti de l'Ordre, qui obtient 53% des suffrages et 64% des sièges (voir le graphique ci-contre provenant de l'excellent site election politique), tandis que les républicains modérés (majoritaires dans l'assemblée élue un an auparavant) obtiennent difficilement 10% des suffrages. En revanche, les républicains du National (le principal journal républicain d'orientation ouvriériste) obtiennent 25% des suffrages et 31% des sièges. Ils siègent avec les modérés dans la Montagne et sous la dénomination de démocrates. Les socialistes (quasi-absents de la précédente assemblée) progressent eux aussi, au point de dépasser les républicains bourgeois en termes de voix (plus de 12%) à défaut de sièges. Ils siègent sous le nom de républicains. Le régime de l'Ordre est instauré, mais face à lui l'avancée des "rouges" est fulgurante.

Rapidement, la politique de l'état suit les désirs de la majorité : envoi de troupes pour soutenir le pape face à la république romaine nouvellement instituée (au passage, les chefs de file des républicains du National et des socialistes qui s'opposent à l'intervention armée sont emprisonnés, voire déportés en Algérie ou à Cayenne, dont 34 députés), loi Falloux sur l'éducation, à nouveau confiée à l'Église catholique, interdiction des grèves à Lyon, Marseille et Bordeaux, réduction de la liberté de la presse, rétablissement de la censure, etc. Lors des élections destinées à remplacer les sièges "vacants" (ceux des déportés et emprisonnés), la nouvelle Montagne (qui rassemble les socialistes et les républicains du National) réussit à remporter 21 des 31 sièges remis en jeu. Le régime prend peur, d'autant plus que le président se sent pousser des ailes, soutenu qu'il est par le peuple et l'armée. Le Parti de l'Ordre fait passer alors une nouvelle loi électorale le 31 mai 1850, qui stipule que ne pourront voter que les hommes (c'était déjà le cas avant) pouvant prouver qu'ils résident depuis au moins trois ans dans leur logement. 3 millions de Français se voient retirer leur droit de vote, principalement des ouvriers. L'opposition est enragée, le peuple manifeste en masse, l'armée proteste, mais la majorité s'enferre. Le président prend officiellement position contre la loi. La rupture est consommée.

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Deuxième période : l'indépendance

Dès le 30 octobre 1849, le président avait affiché clairement ses intentions de ne pas se laisser dicter sa politique par le Parti de l'Ordre en renvoyant le ministère Barrot pour le remplacer par un ministère de ses propres partisans. Mais ce ministère continuait à approuver sans réserves les lois votées par l'Assemblée et à les appliquer avec diligence. Toutefois, la loi qui interdisait les clubs fut contournée : la Société du 10 Décembre, une organisation de soutien au président de la République, fut la seule à ne jamais être inquiétée.

De plus, Louis-Napoléon Bonaparte demandait sans cesse une amélioration de son traitement présidentiel. Si les Assemblées Constituante puis Nationale avaient accepté de l'augmenter en 1849 pour lui permettre d'aménager le palais de l'Élysée (qui était insalubre, sans vitres aux fenêtres et en partie inondé) puis de rembourser ses dettes de jeu, le Parti de l'Ordre trouve particulièrement encombrant ce champion, censé être "un sot que l'on mènera", selon l'expression d'Adolphe Thiers et qui est déjà grassement rémunéré pour suivre la politique menée par la chambre et le parti. Or le président est endetté. Les diverses combines tentées pour se renflouer (organisation d'une fausse loterie soit-disant pour aider les pauvres partis chercher fortune en Californie, "quêtes populaires" de la Société du 10 Décembre) ayant été découvertes par le préfet de police de Paris, une demande est faite pour lever l'impunité présidentielle afin qu'il rende des comptes devant un tribunal pénal. L'Assemblée refuse la levée de l'impunité, mais en échange le président Bonaparte ne peut plus espérer que sont traitement soit relevé. Il se décide alors à faire modifier la Constitution pour qu'il puisse être réélu - le président est censé être élu pour quatre ans non renouvelables. Il lui faut les trois cinquièmes des voix, qu'il manque à une près. Alors qu'il réclame à corps et à cris de pouvoir être réélu, l'armée défile aux cris de "vive l'empereur !". Il devient de plus en plus évident que Louis-Napoléon Bonaparte se prépare un destin semblable à celui de son oncle.

Avec la loi électorale du 31 mai 1850, le président se fait le défenseur des "trois millions", comme il avait été jusque là le "représentant des 6 millions". Il exige de voir son traitement augmenté de trois millions de francs à l'année, estimant que l'Assemblée lui a "fait perdre trois millions d'électeurs". L'impertinence effraie le Parti de l'Ordre, qui se sent prit entre deux feux. Une partie de ses députés soutient ouvertement le président, tandis que l'opposition se renforce. Les élections législatives sont pour dans deux ans, mais déjà les royalistes redoutent la défaite. Tandis que la menace d'une insurrection armée couve, l'Assemblée se met en vacance, laissant libre cours au président de recourir à tous les moyens possibles pour s'assurer de rester au pouvoir. Il se met alors à sillonner la France, se dressant contre la loi électorale, se faisant le garant du suffrage universel (ce qu'il fit effectivement), retrouvant les accents socialistes et saint-simoniens de ses trente ans., tandis que sa Société du 10 Décembre le fait applaudir à tout rompre. Pendant ce temps à Paris, un véritable "gouvernement officieux" mené par Henri d'Artois - dit "Henri V" -, héritier légitimiste au trône de France, gère les affaires courantes et tente de s'imposer auprès de la grande bourgeoisie de la capitale. La mort de Louis-Philippe a endeuillé les orléanistes, qui ne sachant vers qui se tourner, optent pour l'héritier légitimiste. Tout semble aller dans le sens d'un rétablissement de la monarchie. Seulement, d'Artois veut le rétablissement de la Charte de la Restauration et souhaite renverser l'Assemblée par les armes, ce que les orléanistes refusent. Lors d'un vote officieux au sein du Parti de l'Ordre, les légitimistes sont mis en minorité. Ils se rapprochent alors des bonapartistes du "parti de l'Élysée" tandis que les orléanistes "trahissent" et se rapprochent des républicains modérés, voire de la Montagne. Lorsque la vacance cesse, il n'y a plus de majorité que conjoncturelle à l'Assemblée Nationale. Tout va donc pour le mieux pour Louis-Napoléon Bonaparte, qui peut songer à se succéder à lui-même par la force si besoin, fort qu'il est d'un large soutien populaire et de l'armée (à l'exception d'une partie des gardes républicains demeurés fidèles à Lamartine et des troupes du général Changarnier, le dernier espoir d'incarner l'unité du Parti de l'Ordre).

Décidé à rester dans la légalité mais à rester ferme, il renvoie Changarnier sans ménagement le 3 janvier 1851, s'assurant que son principal opposant ne pourra plus lui nuire. Le tollé est général au sein du Parti de l'Ordre, qui ne s'en déchire pas moins. A la fin du mois, le ministère Hautpoul, dit "des commis", favorable à Bonaparte, est démis par l'Assemblée, qui ne craint plus la crise ouverte avec le président. Alors que Bonaparte évoque de nouveau une modification de la Constitution, l'Assemblée se met de nouveau en vacance pendant l'été 1851. Il est alors décidé de tenter un coup d'État le 2 décembre (date anniversaire du sacre de Napoléon 1er) sous le nom de code "Rubicon", en hommage à Jules César. Le président décide de laisser une dernière chance à l'Assemblée : il lui demande par deux fois de rejeter la loi électoral de 1850. Par deux fois, elle refuse, mais la majorité s'amenuise entre les deux scrutins. Il lui demande également de pouvoir modifier la Constitution, ce qui est refusé. L'Assemblée Nationale vient d'ôter sans le savoir les derniers scrupules du président à opter pour un coup d'état.

La nuit du 1er au 2 décembre, ses partisans collent dans tout Paris une affiche déclarant déchue l'Assemblée Nationale et convoquant les Français à un référendum destiné à permettre au président de la République - qui assure à lui seul l'intérim de la chambre dans son ensemble - de rédiger une nouvelle Constitution pour la France. On note qu'il n'est pas mentionné si cette Constitution sera celle d'une République. Dans les jours qui suivent, divers incidents ont lieu dans les grandes villes et certaines communes s'opposent au coup d'État, mais dans l'ensemble et malgré ce qu'a pu prétendre un Victor Hugo la transition se fait sans trop de répression. Le coup d'état en soit est particulièrement bien décrit dans l'ouvrage Coup d'état à l'Elysée, d'Alain Decaux. On entre dans une drôle de phase, où la République est conservée encore un an, mais où ses institutions sont suspendues.

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Troisième période : le césarisme républicain

Les conspirateurs s'emparent rapidement du contrôle des forces de police et de l'armée, les généraux fidèles sont récompensés, on distribue aux soldats du pain et du saucisson (pratique courante pour s'assurer leur fidélité à cette époque où l'ordinaire du soldat était tout sauf satisfaisant). Dans une certaine mesure, l'Assemblée demeure : on libère une partie des parlementaires, principalement du Parti de l'Ordre, tout particulièrement du "parti de l'Élysée". La censure se fait plus lourde encore que sous le régime de l'Ordre, n'autorisant que les feuilles favorables au coup d'État à paraître. Les opposants sont emprisonnés, expulsés ou déportés, les armes sont confisquées, les conseils municipaux des principales villes sont suspendus ou bien encadrés par l'armée. Les troupes investissent en masse les faubourgs tandis que la Garde Nationale reçoit l'interdiction d'agir (elle a destitué les deux derniers souverains de France). Un référendum est organisé afin de ratifier le coup d'état, comme annoncé, le 20 décembre. Le résultat est sans appel : avec 7 481 000 "oui" et 647 000 "non", le coup est ratifié par 93% des suffrages exprimés (même s'il est probable que des fraudes ont eu lieu : seuls les bulletins "oui" étaient imprimés ; il fallait soit-même écrire "non" sur le bulletin et le scrutin n'était pas secret : le bulletin était donné au président du bureau de vote sans enveloppe, lequel le glissait dans l'urne). La France va bientôt changer de régime. En attendant, elle est apathique.

En tous cas, une nouvelle Constitution est proposée le lendemain : elle est gouvernée par un président élu pour dix ans renouvelable une fois qui a l'initiative des lois, nomme les préfets de police et les maires des grandes villes. Le résultat est semblable à celui du référendum de la veille : 7 481 231 "oui" pour 647 292 "non". Le nouveau régime est entériné. Il durera moins d'un an.

Durant cette année, le suffrage universel est officiellement rétabli, des terres sont données aux paysans (réforme semblable à la réforme agraire de Napoléon 1er), les grèves sont interdites, une instance de contrôle de la presse est établie, l'Église catholique est officiellement déclarée alliée de la France, l'enseignement est réformé pour être partagé entre ecclésiastiques et professeurs laïques. Le pouvoir se concentre de plus en plus entre les mains de celui qu'on surnomme le "prince-président".

Mais au sein de l'armée comme dans les campagnes, la révolte gronde. Ils sont de plus en plus nombreux à réclamer l'Empire. Conseillé par Morny, le président impose par senatus-consulte le rétablissement de l'Empire le 7 novembre 1852, renonçant par là même à son poste de président de la République. Le 21 novembre un référendum ratifie très largement le changement de régime et le 2 décembre Louis-Napoléon Bonaparte devient Empereur des Français sous le curieux nom de Napoléon III.

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Bilan :

Élu grâce au soutien de royalistes qui pensaient pouvoir le manipuler et à son nom de famille, Louis-Napoléon Bonaparte dû dans un premier temps laisser ses soutiens diriger entièrement le pays, tandis qu'il se contentait de prendre note de leur politique. Puis, profitant des divisions internes et des menaces externes du Parti de l'Ordre, il entreprit de conquérir son indépendance à l'aide de ses réseaux, de l'armée et de la Société du 10 Décembre, jusqu'à renverser le régime le 2 décembre 1851. Enfin, établissant un régime républicain autoritaire et personnel, il prépara le terrain au rétablissement de l'Empire.